Distribution / Posté le 23 mai 2024
À partir de 2025, les produits et les matières premières contribuant à la déforestation devront se conformer à de nouvelles réglementations. Les importateurs devront prouver que leurs produits, tels que le caoutchouc utilisé pour les pneus de bicyclettes, n’ont pas contribué à la déforestation.
En encourageant la consommation de produits « sans déforestation » et en réduisant l’impact de l’UE sur la déforestation et la dégradation des forêts dans le monde, le nouveau règlement (UE) 2023/1115 sur les produits sans déforestation devrait réduire les émissions de gaz à effet de serre et la perte de biodiversité. Les entreprises qui achètent des pneus individuels à l’intérieur ou à l’extérieur de l’UE doivent également adhérer à ces nouvelles réglementations européennes. Pour les petites et moyennes entreprises (PME) et les entreprises individuelles, les règles entreront en vigueur le 30 juin 2025.
À partir de 2025, les importateurs qui introduisent des produits sur le marché de l’UE devront recueillir des informations obligatoires auprès de leurs producteurs. Cette documentation doit être conservée pendant au moins cinq ans. Si les importateurs ne respectent pas ces exigences, ils ne seront pas autorisés à vendre leurs produits et risquent une amende de 4 % de leur chiffre d’affaires.
Les petites entreprises doivent également faire preuve de « diligence raisonnable ».
Pour effectuer des contrôles aléatoires, l’UE a conçu un système de risque. Les pays producteurs sont classés en risque faible, standard ou élevé en fonction de la probabilité de déforestation et de la volonté des autorités locales de lutter activement contre ce phénomène. En conséquence, 1, 3 ou 9 % des importations en provenance de ces pays seront inspectées.
Les autorités nationales vérifieront les documents (numériques) que les commerçants doivent posséder, en évaluant la fiabilité des informations relatives à un lot de produits. Les douanes vérifieront à la frontière si les documents contiennent les informations correctes pour les produits.
Aujourd’hui, presque la totalité des pneus pour vélos sont importés. Schwalbe a déjà pris les devants en utilisant des pneus recyclés pour produire son modèle phare, le Marathon.